Régions de la France Administrative

Adoptée en 2015, la réforme administrative et territoriale réduite seulement 13 régions françaises « millefeuille ». Les municipalités ont été créées en Juillet 2016 un nom définitif pour ces zones à trouver. Les nouveaux noms sont Rhône-Alpes, Bourgogne Franche-Comté, ce grand, Hauts-de-France (Nord-Pas-de-Calais et Picardie), Nouvelle-Aquitaine, l'occitan (de fusion Languedoc-Roussillon et Midi-Pyrénées) ou simplement Normandie . D'autres unités métropolitaines de réforme de l'OTAN n'ont pas vu leur échelle modifiée et de garder votre nom.

Au pouvoir mettre le 7 Août, dit ici à 2015 la nouvelle loi sur l'organisation territoriale de (notre) République que les nouvelles compétences redéfinissent les régions et la responsabilité de chaque autorité locale attribuée. Ceci est désiré, la troisième partie de la réforme par le Président de la République, la loi sur la modernisation du territoire public et l'affirmation de la métropole et la loi sur les zones de délimitation. Carte de la liste des 13 nouvelles régions francaises a finalement été après un débat houleux en deuxième lecture à l'Assemblée nationale mercredi soir 19 au jeudi 20 Novembre 2014. Les députés alsaciens ont approuvé la fusion avec -Ardenne contre forte Alsace Lorraine Champagne. ils ont exigé six heures de débat, le nombre de régions 22-13 en 2016.

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L'Assemblée nationale déjà vendredi, 18 Juillet, 2014 éclairé par 13 régions métropolitaines de plus de 20 heures prises sur une nouvelle carte de France pour réduire les débats. Le nombre de régions métropolitaines est 22-13 jusqu'à présent en 2016, et non pas 11, 12 ou même 14 différents à titre de compensation, le 2 Juin a été libéré lundi, a annoncé en 2014, François Hollande.

En fait, le lundi 2 Juin, 2014 révèle la réforme territoriale de l'arbitrage de François Hollande et une carte représentée dans 14 régions. Autrefois une carte de France dans 12 régions a été révélée par des « défis ». Il serait prévu par la réorganisation régionale de Manuel Valls sur le bureau au mois d'Avril ici 2014.

"La loi est entrée en vigueur le 16 Janvier 2015. Il a été publié au Journal officiel le 17 Janvier 2015.

A 19 Décembre, 2014 plainte d'au moins soixante députés, le Conseil constitutionnel a jugé le 15 janvier 2015 montre l'essence de la loi, elle correspond à la constitution.

Le projet de loi a été approuvé en lecture finale de l'Assemblée nationale le 17 Décembre ici 2014.

2014 M. Bernard Cazeneuve, ministre de l'Intérieur, Mme Marylise Lebranchu, ministre de l'Administration publique et de la Décentralisation et André Vallini, secrétaire d'Etat à la réforme agraire Le projet a été présenté au Conseil des Ministres le 18 Juin. Le gouvernement a accéléré 18 Juin 2014 a engagé la procédure.

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Le 26 Juin 2014, la Conférence du Président du Sénat a décidé de retirer le projet de loi du jour du Sénat. Le Conseil constitutionnel a été capturé 26 soldats ennemis Juin, 2014, le premier ministre. Le Conseil constitutionnel, dans sa résolution du 1er Juillet 2014, la présentation du projet de loi a été examiné en ligne. Le texte est écrit 2 Juillet 2014, à l'ordre du jour du Sénat.

Le projet de loi a été adopté en première lecture, avec modifications par l'Assemblée nationale le 23 Juillet, après la première lecture, avec amendements par le Sénat le 4 Juillet ici 2014.

Il était avec les amendements adoptés en deuxième lecture par le Sénat: 30 Octobre 2014 et la deuxième lecture, avec amendements par l'Assemblée nationale du 25 Novembre ici 2014.

Après les désaccords du comité mixte, qui ont été adoptées dans la nouvelle lecture par l'Assemblée National 9 Décembre 2014 et modifié par le Sénat 15 Décembre 2014."

Un bref résumé de la réforme territoriale

Manuel Valls propose une vaste réforme agraire mardi, 8 Avril, 2014 au cours de son discours devant la politique Assemblée nationale. Hollande avait déjà dit d'exécuter une nécessité en Janvier une redistribution des terres « pour mettre fin à des enchevêtrements, la duplication et la confusion. » L'objectif est d'économiser de l'argent, et la réforme des finances publiques, car il semble inévitable.

"A cet effet, a proposé des mesures Valls radicales pour simplifier le « millefeuille territorial » « L'élimination de la clause de compétence générale » pour les autorités locales, les pouvoirs des régions et départements sont uniques et exclusifs. Cette clause vous permet de manipuler une communauté, région, province ou ville dans tous les secteurs, il est jugé nécessaire.

est « 1 Janvier 2018 « », une nouvelle zone à base InterCard-journée » en vigueur.

une phase volontaire en cas d'échec, par la loi: « réduire de moitié le nombre de régions en hexadécimal » 1. Janvier 2017. Cette réforme sera mise en œuvre en deux phases. « Les régions peuvent fournir de fusionner avec les délibérations correspondant » et « en l'absence de propositions, d'après des élections régionales et des divisions en Mars 2015, le gouvernement de la loi une nouvelle carte des régions propose », a déclaré Manuel Valls.

"L'élimination du conseil provincial, » qui est, de penser à l'élimination des services pour l'année 2021"

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